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Réponse simple

Quelles clauses de sous-traitance un entrepreneur électricien doit-il surveiller?

Celles qui vous transfèrent de l'argent ou du risque : quand et si vous êtes payé, combien est retenu, les pénalités de retard du propriétaire qui vous sont refilées, une indemnisation trop large, aucune compensation pour les retards, les refacturations, le début de la garantie, et les clauses qui vous lient à tout le contrat principal. Lisez-les avant de signer, comparez-les à votre offre, et faites réviser le contrat quand le projet est important.

Les exclusions courantes en électricitéVoir un exemple de rapport

À noter : pour l'instant, l'application et les rapports sont en anglais. La version française est en préparation.

Les clauses à trouver en premier

Modalités de paiement
Le paiement lorsque payé retarde votre paiement jusqu'à ce que l'entrepreneur général soit payé; le paiement si payé peut vouloir dire que vous n'êtes jamais payé si le propriétaire ne paie pas. Leur traitement dépend de l'endroit où se trouve le projet.
Retenue
Combien est retenu sur chaque paiement, et quand c'est libéré. Une libération liée à la fin de tout le projet, et non de vos travaux, peut bloquer votre argent longtemps.
Pénalités de retard
Si les pénalités quotidiennes du propriétaire pour retard vous sont refilées, et si elles sont plafonnées ou limitées aux retards que vous avez causés.
Indemnisation
Si vous couvrez seulement votre propre négligence, ou aussi les pertes causées par d'autres. Une indemnisation large peut dépasser ce que couvrent vos assurances.
Retards et modifications
Les clauses d'aucune indemnité pour retard, les courts délais d'avis pour les réclamations, et les modifications à exécuter avant que le prix soit convenu.
Refacturations, garantie et clauses reportées
Comment les refacturations sont décidées, quand votre garantie commence, et les clauses qui vous lient à un contrat principal que vous n'avez pas vu.

Avant de signer

Demandez le contrat principal auquel le contrat de sous-traitance renvoie. Comparez le contrat à votre offre : vos exclusions, vos précisions et votre durée de validité doivent survivre, pas être remplacées. Annotez ce que vous ne pouvez pas accepter et renvoyez-le. Cette page donne de l'information générale, pas un avis juridique; pour un projet important ou des clauses inhabituelles, faites réviser le contrat par un avocat en droit de la construction.

Les questions que posent les estimateurs

Qu'est-ce qu'une clause reportée?
Une clause qui lie le sous-traitant au contrat entre l'entrepreneur général et le propriétaire, pour ce qui touche ses travaux. Elle peut faire entrer des clauses que vous n'avez jamais lues : demandez le contrat principal.
Puis-je modifier le contrat de l'entrepreneur général?
Souvent, oui. Les entrepreneurs généraux s'attendent à des annotations sur certaines clauses, surtout l'indemnisation, le paiement et les retards. Soulevez-les avant de signer, pas après un problème.
Bidprobe révise-t-il le contrat de sous-traitance?
Bidprobe révise les documents d'appel d'offres, y compris les documents généraux, et y signale les clauses contractuelles risquées, chacune rattachée à la page d'où elle vient. Ce n'est pas un avis juridique et ça ne remplace pas la révision par un avocat du contrat que vous signez.

Voyez les clauses risquées pendant que vous chiffrez encore.

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